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PREVOYANCE RETRAITE

Nom du Produit Assurance Prévoyance Retraite
Type Contrat Individuel
Objet I.                    En cas de vie de l’assuré au terme du contrat :

Paiement au souscripteur du capital « Vie » majoré des Participations aux Bénéfices

II.                  En cas de décès ou d’invalidité totale permanente de l’assuré survenant avant l’échéance :

Paiement au(x) bénéficiaires désigné(s) du capital  « Décès » majoré de l’épargne constituée au titre du capital « Vie »

Le montant du capital « Vie » et celui du capital « Décès » sont différents.

Assuré Toute personne physique âgée de 18 à 55 ans
Durée du contrat La durée minimale du contrat est égale à 10 ans. L’assuré ne devra pas être âgé de plus de 65 ans à l’échéance du contrat.
Périodicité – Mode de paiement Les primes sont payables mensuellement, trimestriellement, semestriellement ou annuellement.

Le souscripteur a la possibilité de payer la prime par prélèvement bancaire, par chèque ou par espèce. Le paiement par espèce est accepté uniquement lorsque la périodicité du contrat est semestrielle.

Capital garanti Le montant du capital « Décès » est égal à dix (10) fois la prime annuelle du contrat

Le montant du capital « Vie » est fonction de :

–          L’âge de l’assuré à la souscription

–          La durée du contrat

–          La portion de prime affectée à la constitution du Capital « Vie »

Le montant du capital « Décès » et celui du capital « Vie » sont fixés aux Conditions Particulières.

Rachat total

Avance sur police

Rachat total : après trois (3) années de cotisation effective, le souscripteur peut mettre fin à son contrat en demandant que lui soit versée la valeur de rachat.

Avance sur police : après trois (3) années de cotisation effective, le souscripteur peut  demander une avance police remboursable sur une durée ne pouvant pas excéder douze (12) mois.

Cessation des garanties

 

 

 

 

Les garanties du contrat cessent :

–          A l’échéance du contrat

–          En cas de décès ou d’invalidité totale permanente de l’assuré

–          En cas de rachat total du contrat

–          En cas de résiliation du contrat

Télécharger les conditions générales

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